Le géant des médias sociaux en procès en Californie : les accusations de dépendance à l'algorithme affrontent la loi pour la protection de l'enfance

Le 9 février 2026, dans la salle d'audience n°61 de la Cour supérieure du comté de Los Angeles, l'avocat du demandeur, Mark Lanier, a empilé devant le jury un ensemble de blocs de construction pour enfants imprimés avec des lettres. Il a expliqué aux neuf jurés que cette affaire contre Meta et YouTube, propriété de Google, était aussi simple que ABC — A pour Addiction, B pour Cerveau, C pour Enfants. Ce procès, considéré par le milieu juridique comme un indicateur de tendance, porte essentiellement sur l'accusation selon laquelle les deux géants de la technologie ont délibérément piégé les mineurs dans une cage numérique construite par des algorithmes, en concevant des produits créant une dépendance. Parallèlement, à Santa Fe, au Nouveau-Mexique, un autre procès distinct contre Meta a débuté simultanément, axé sur la question de savoir si la plateforme est devenue un terreau fertile pour l'exploitation sexuelle des enfants.

Poursuite judiciaire sur deux fronts.

L'affaire devant le tribunal de Los Angeles concerne une femme californienne de 20 ans utilisant le pseudonyme Kelly G.M. Selon les documents judiciaires, elle a commencé à utiliser YouTube à l'âge de six ans, a créé un compte Instagram à onze ans, puis a progressivement découvert Snapchat et TikTok. La plainte déposée par son équipe d'avocats indique que l'utilisation prolongée de ces plateformes l'a plongée dans un cercle vicieux de dépression, d'anxiété, de troubles alimentaires, accompagné de tendances suicidaires. La particularité de cette affaire réside dans le fait que la partie plaignante ne conteste pas directement les contenus préjudiciables sur les plateformes – généralement protégés par l'article 230 du Communications Decency Act aux États-Unis – mais accuse plutôt les plateformes de présenter des défauts fondamentaux dans leur conception de base.

Ils ne construisent pas des applications, mais des pièges. Lanier a présenté plusieurs documents internes de Meta et Google dans son exposé liminaire. L'une des présentations internes de Google listait explicitement la dépendance des utilisateurs comme objectif ; un autre e-mail, attribué à Mark Zuckerberg, demandait à l'équipe d'inverser la tendance à la baisse de l'engagement des jeunes utilisateurs sur Instagram. La stratégie des plaignants est claire : s'inspirer du succès de la lutte contre l'industrie du tabac dans les années 1990 pour prouver que les entreprises, conscientes des dangers de leurs produits, les ont délibérément dissimulés pour des profits.

L'affaire du Nouveau-Mexique a adopté une approche d'enquête plus directe. Les enquêteurs du bureau du procureur général Raúl Torrez ont créé des comptes se faisant passer pour des mineurs, enregistrant les messages de sollicitation sexuelle reçus et la réponse de Meta. L'acte d'accusation allègue que les algorithmes et les fonctionnalités de compte de Meta encouragent une utilisation compulsive chez les mineurs, tout en créant un terrain fertile pour les prédateurs. Cette affaire est la première parmi plus de 40 poursuites intentées par des procureurs généraux d'États contre Meta à entrer en procès.

Choc frontal entre le bouclier juridique et le modèle commercial.

Le cœur de la défense des entreprises technologiques repose toujours sur l'article 230 du Communications Decency Act. Cette clause exempte généralement les plateformes Internet de toute responsabilité concernant le contenu publié par les utilisateurs. Cependant, la partie plaignante dans cette affaire a avancé un argument juridique novateur : la responsabilité ne réside pas dans le contenu généré par les utilisateurs, mais dans l'architecture addictive conçue par la plateforme pour maximiser l'engagement des utilisateurs, augmentant ainsi les revenus publicitaires.

Le chercheur principal en politique technologique de l'American Enterprise Institute, Clay Calvert, a souligné que l'issue de cette affaire phare établira un précédent pour des centaines de procès similaires à travers les États-Unis. L'affaire a sélectionné trois plaignants pour un procès test, et Kelly G.M. est la première. Les résultats de son cas influenceront directement l'orientation juridique de milliers de réclamations ultérieures.

Meta et Google ont adopté une stratégie de réponse consistant à nier catégoriquement et à se défendre activement. Le porte-parole de Meta a exprimé une forte opposition à ces accusations, affirmant sa conviction que les preuves démontreront l'engagement de longue date de l'entreprise à soutenir les jeunes. La société a énuméré plusieurs mesures de protection récemment mises en place pour les adolescents, notamment des paramètres par défaut plus stricts, des restrictions de contenu et des outils fournissant davantage d'informations sur les interlocuteurs dans les chats. Le porte-parole de Google, José Castañeda, a qualifié les accusations de totalement infondées, soulignant que fournir une expérience plus sûre et plus saine aux jeunes a toujours été au cœur de notre travail.

Il est à noter que parmi les quatre accusés initiaux de cette affaire, TikTok et Snapchat ont conclu un règlement confidentiel avant le début de la sélection du jury. Cette démarche a été interprétée par les observateurs comme une stratégie pour éviter les risques d'un procès public. Le règlement de TikTok est intervenu quelques heures avant le début prévu de la sélection du jury, et le montant spécifique n'a pas été divulgué.

Du cœur de la Silicon Valley au banc des témoins.

La liste des témoins du procès de Los Angeles ressemble à un annuaire des puissants de l'industrie technologique. Selon le calendrier judiciaire, Adam Mosseri, responsable d'Instagram, devrait témoigner dès le 11 février. Mark Zuckerberg, PDG de Meta, est quant à lui convoqué pour monter sur le banc des témoins le 18 février. Ce sera l'un des rares moments où Zuckerberg devra répondre directement aux interrogations d'un jury ces dernières années.

L'équipe d'avocats du demandeur est dirigée par Mark Lanier, qui a obtenu des milliards de dollars de dommages-intérêts dans des actions collectives contre des géants pharmaceutiques et des entreprises d'amiante. Sa stratégie consiste à simplifier des questions techniques complexes en concepts que les jurés peuvent comprendre intuitivement. Ce jeu de blocs ABC en est un exemple typique. Il prévoit également de montrer au jury comment la plateforme utilise des modèles de conception tels que le défilement infini, la lecture automatique, les notifications push et les récompenses variables – des modèles qui, en psychologie comportementale, sont très similaires aux mécanismes des machines à sous pour stimuler la sécrétion de dopamine.

Le fondateur du Social Media Victims Law Center, Matthew Bergman, et son équipe ont participé à plus de 1 000 affaires similaires à travers les États-Unis. Il a déclaré à l'AFP : "C'est la première fois que des entreprises de médias sociaux sont confrontées à un jury pour avoir causé des préjudices à des enfants." Le centre est une organisation à but non lucratif spécialisée dans la représentation juridique des adolescents pour tenir les entreprises de médias sociaux responsables.

Prélude à la tempête réglementaire mondiale

Les procès à Los Angeles et au Nouveau-Mexique ne sont pas des événements isolés. Dans le tribunal fédéral d'Oakland, dans le nord de la Californie, une action judiciaire multidistrict de plus grande ampleur est en cours, impliquant des centaines de districts scolaires et de familles. Ces poursuites allèguent que la conception des plateformes de médias sociaux entraîne des violences scolaires, des déficits d'attention et une baisse des résultats académiques.

D'un point de vue plus large, ce procès marque un tournant dans l'attitude mondiale en matière de régulation des plateformes technologiques. Le Digital Services Act (DSA) de l'Union européenne oblige déjà les grandes plateformes à effectuer des évaluations des risques et à atténuer les risques systémiques. Le Online Safety Act du Royaume-Uni exige que les plateformes protègent les enfants contre les contenus nuisibles. Aux États-Unis, bien que la législation fédérale soit au point mort, divers États ont successivement promulgué des lois similaires, comme le California Age-Appropriate Design Code Act.

Les analystes soulignent que, quel que soit le verdict final du jury, le procès lui-même a déjà changé les règles du jeu. Pour la première fois, des cadres de sociétés technologiques doivent expliquer à un jury composé de citoyens ordinaires les liens entre les recommandations algorithmiques, les indicateurs d'engagement et les objectifs de croissance. Les e-mails internes, les feuilles de route produits et les résultats des tests A/B, éléments courants dans les salles de réunion de la Silicon Valley, sont désormais des preuves présentées au tribunal.

La raison plus profonde est que ce procès touche à la contradiction centrale de l'ère numérique : quand les outils qui connectent le monde sont-ils devenus des instruments de contrôle de l'esprit ? Lorsque l'engagement devient la seule mesure du succès, qui doit assumer la responsabilité sociale de protéger les cerveaux vulnérables ? Le tribunal doit statuer non seulement sur la compensation d'un cas individuel, mais aussi sur les limites éthiques des produits numériques.

Conflit de générations irréconciliable.

La trajectoire de croissance de la plaignante Kelly G.M. est parfaitement synchronisée avec la popularisation des médias sociaux. Née en 2006, Facebook venait d'ouvrir au public depuis deux ans ; lorsqu'elle a commencé à regarder YouTube à l'âge de six ans, la plateforme dépassait déjà 4 milliards de vues quotidiennes ; l'année où elle a créé son compte Instagram à onze ans, la plateforme atteignait 500 millions d'utilisateurs actifs mensuels. Son avocat a écrit dans la plainte : La plaignante n'est pas seulement un dommage collatéral des produits des défendeurs. Elle est une victime directe des choix de conception de produits délibérément pris par chaque défendeur.

Ce procès est essentiellement une conversation tardive : dans la quête d'une croissance illimitée de l'économie numérique, le développement cérébral des enfants est-il devenu un prix acceptable ? Les outils de contrôle parental et les rappels de temps d'écran proposés par les entreprises technologiques sont-ils suffisants, ou sont-ils simplement des mesures superficielles pour apaiser l'anxiété du public, comme ajouter des filtres aux cigarettes ?

Alors que Zuckerberg et Mosseri s'apprêtent à monter sur le banc des témoins, le monde entier attend des réponses. Le verdict du jury ne mettra pas fin à ce débat, mais il établira le ton de la régulation technologique pour la prochaine décennie. Lorsque la juge Caroline Kuhl frappera finalement son marteau, les mots du jugement ne concerneront pas seulement la responsabilité des deux entreprises, mais définiront également le rôle que nous sommes prêts à laisser aux algorithmes jouer dans la vie de la prochaine génération. Ce drame qui se joue dans le tribunal de Los Angeles est finalement une lutte pour la souveraineté de l'attention humaine – et le pouvoir entre les mains du jury est peut-être plus fort que n'importe quel algorithme.